MENTIONS LEGALES
En vigueur au 27/05/2024
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ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition du Site est assurée par En Avant La Tessoualle Tennis de Table Association, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 798643904 dont le siège social est situé au Cercle Saint Louis, Rue de l’Hotel de ville 49280 La Tessoualle,
Numéro de téléphone 0241586443,
Adresse e-mail : eatlatessoualle@gmail.com.
N° de TVA intracommunautaire : FR05798643904
Le directeur de publication est : En Avant La Tessoualle Tennis de Table
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société WordPress, dont le siège social est situé au 60 29th Street #343 San Francisco, CA 94110 United States of America, avec le numéro de téléphone : +8772733049
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
En vigueur au 27/05/2024
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Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique «CGU».
ARTICLE 1 : LES MENTIONS LÉGALES
L’édition du site eattennisdetable.com est assurée par la Société Association En Avant La Tessoualle Tennis de Table, immatriculée sous le numéro 798643904, dont le siège social est situé au Cercle Saint Louis, Rue de l’Hotel de ville 49280 La Tessoualle.
Numéro de téléphone 0241586443
Adresse e-mail : eatlatessoualle@gmail.com.
Le Directeur de la publication est : En Avant La Tessoualle Tennis de Table
L’hébergeur du site eattennisdetable.com est la société WordPress , dont le siège social est situé au 60 29th Street #343 San Francisco, CA 94110 United States of America, avec le numéro de téléphone : +8772733049.
ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE
Le site eattennisdetable.com permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
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Informations relatives au déroulement et à la planification des compétitions sportives
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Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
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